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Fanny Alliaume Mail : fanny@massageenfant.fr Numéro de SIRET : 799 571 278 00040 Responsable éditorial : Fanny Alliaume Adresse administrative : 11 rue Marcille, 41100 Vendôme Site Web : www.massagesaconter.fr

Hébergement :

Hébergeur : o2swicth Siret : 510 909 807 00024 RCS Clermont Ferrand Code APE 6311Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 224 bd Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France Site Web : www.o2switch.fr

Développement :

Fanny Alliaume Adresse : 11 rue Marcille, 41100 Vendôme

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Litiges :

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Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Fanny ALLIAUME au capital de 0€ dont le siège social est situé 11 rue Marcille 41100 Vendôme, immatriculé au répertoire des entreprises et établissements INSEE sous le numéro 9609Z ci-après dénommée Fanny ALLIAUME et gérant le site www.massagesaconter.fr et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet www.massagesaconter.fr dénommée ci-après ” l’acheteur “.

Article 1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l’entreprise Fanny ALLIAUME et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.massagesaconter.fr

La société Fanny ALLIAUME conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation, afin de clarifier certaines situations de litiges et dans le but d’améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.massagesaconter.fr de la société Fanny ALLIAUME, dans la limite des stocks disponibles.

La société Fanny ALLIAUME se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits.

La vente des produits présentés dans le site www.massagesaconter.fr est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.

Les conditions d’achat des produits sont totalement déterminées par les conditions d’achat des sites fournisseurs vers lesquels les internautes sont redirigés qui sont :
– BOD Librairie : www.bod.fr/librairie/faq-cgv
– The Book Edition.com : www.thebookedition.com/fr/content/3-cgv

Tout achat et commande auprès de ces 2 sites fournisseurs est soumis à leur propre conditions générales de ventes (dont les liens sont indiqués ci-dessus).

Fanny ALLIAUME ne sera en aucun cas tenue responsable pour responsable des problèmes associés à la démarche d’achat du client (choix des tarifs, modalités de paiement, livraison, rétractation, défaut de manufacture…),

Article 3. Responsabilité

La société Fanny ALLIAUME, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.massageenfant.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Fanny ALLIAUME. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 5. Données à caractère personnel

La société Fanny ALLIAUME s’engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu’il serait amené à transmettre pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : Fanny ALLIAUME – 11 rue Marcille – 41100 Vendôme.

Article 6. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de Blois (TGI).

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : www.massagesaconter.fr

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